Prévisibilité et causalité adéquate von Laurent Sophie

Analyse de droit suisse et de droit comparé des limites de la responsabilité contractuelle
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ISBN: 978-3-7255-8271-6
Cette étude propose une analyse de deux instruments de délimitation de la responsabilité contractuelle : la prévisibilité et la causalité adéquate. Après avoir présenté ces deux conditions sous l'angle historique et sous celui du droit comparé, l'auteure évalue leur aptitude respective à délimiter la responsabilité contractuelle en droit suisse. Jusqu'au début du XXe siècle, comme d'autres, les tribunaux suisses appliquaient la condition de la prévisibilité pour fixer le dommage contractuel réparable : seul le dommage que les parties avaient prévu ou pouvaient prévoir lors de la conclusion du contrat était réparable. Soulignant les spécificités et l'intérêt du recours à la prévisibilité, l'auteure propose de rétablir cette condition en droit suisse, d'abord par adaptation jurisprudentielle, puis par modification législative.
Cette étude propose une analyse de deux instruments de délimitation de la responsabilité contractuelle : la prévisibilité et la causalité adéquate. Après avoir présenté ces deux conditions sous l'angle historique et sous celui du droit comparé, l'auteure évalue leur aptitude respective à délimiter la responsabilité contractuelle en droit suisse. Jusqu'au début du XXe siècle, comme d'autres, les tribunaux suisses appliquaient la condition de la prévisibilité pour fixer le dommage contractuel réparable : seul le dommage que les parties avaient prévu ou pouvaient prévoir lors de la conclusion du contrat était réparable. Soulignant les spécificités et l'intérêt du recours à la prévisibilité, l'auteure propose de rétablir cette condition en droit suisse, d'abord par adaptation jurisprudentielle, puis par modification législative.

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